Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHAUMOIS
Numéro de dépôt :
1070646
Date de dépôt :
19/04/1977
Lieu de dépôt :
Tri. Les Sables d'Olonne
Présentation de la marque CHAUMOIS
Déposée le 19 avril 1977 par CHANTIERS Jean-Pierre BREMAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Les Sables d'Olonne), la marque française « CHAUMOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHAUMOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1070646.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque CHAUMOIS est expirée depuis le 19 avril 1987.
CHANTIERS Jean-Pierre BREMAUD a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-018